Catégories
> 6. Politique, droit et économie > 6.70 Finances et commerce > Finances > Politique fiscale > Système fiscal > Impôt > Impôt indirect > TVA (taxe à la valeur ajoutée)
TVA (taxe à la valeur ajoutée) |
(3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLe B.A.-BA de la TVA in L'Echo touristique, 3121-3122 (26/09/2014)
[article]
Titre : Le B.A.-BA de la TVA Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.16-17 Catégories : Tourisme
TVA (taxe à la valeur ajoutée)Résumé : Contrairement au régime de droit commun, les agences de voyages sont soumises au régime spécifique dit de la marge. A qui s'applique t-il? Dans quelles conditions? Sur quels territoires? Y-a-t-il des exonérations?Nos réponses avec l'aide de l'avocate fiscaliste, spécialiste de la TVA, A.-S. de Béchade. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=104949
in L'Echo touristique > 3121-3122 (26/09/2014) . - p.16-17[article] Le B.A.-BA de la TVA [texte imprimé] . - 2014 . - p.16-17.
in L'Echo touristique > 3121-3122 (26/09/2014) . - p.16-17
Catégories : Tourisme
TVA (taxe à la valeur ajoutée)Résumé : Contrairement au régime de droit commun, les agences de voyages sont soumises au régime spécifique dit de la marge. A qui s'applique t-il? Dans quelles conditions? Sur quels territoires? Y-a-t-il des exonérations?Nos réponses avec l'aide de l'avocate fiscaliste, spécialiste de la TVA, A.-S. de Béchade. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=104949 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6372 PER Périodique CDI Tourisme - Périodiques - archives Disponible Faut-il réduire la TVA ? / Christian Chavagneux in Alternatives économiques (Quétigny), 388 (03/2019)
[article]
Titre : Faut-il réduire la TVA ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Chavagneux, Auteur Editeur : Alternatives économiques Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.27 Langues : Français (fre) Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de l'efficacité et de la faisabilité d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité en France en 2019 : les arguments des opposants à cette mesure, l'impact budgétaire, les règles européennes. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=142091
in Alternatives économiques (Quétigny) > 388 (03/2019) . - p.27[article] Faut-il réduire la TVA ? [texte imprimé] / Christian Chavagneux, Auteur . - Alternatives économiques, 2019 . - p.27.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 388 (03/2019) . - p.27
Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de l'efficacité et de la faisabilité d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité en France en 2019 : les arguments des opposants à cette mesure, l'impact budgétaire, les règles européennes. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=142091 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14655 PER Périodique CDI Périodiques - Archives Disponible La TVA peut-elle devenir sociale ? / Laurent Jeanneau in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 103 (12/2014)
[article]
Titre : La TVA peut-elle devenir sociale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Jeanneau, Auteur ; Marc Chevallier, Auteur Editeur : Paris : Alternatives économiques Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.64-65 Langues : Français (fre) Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de la TVA, une taxe controversée : les origines de la TVA et son but, les critiques envers la TVA, les effets sur la consommation, la question de la TVA à valeur sociale et de son efficacité. Encadré : schéma sur les effets incertains d'une TVA sociale. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=108965
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014) . - p.64-65[article] La TVA peut-elle devenir sociale ? [texte imprimé] / Laurent Jeanneau, Auteur ; Marc Chevallier, Auteur . - Paris : Alternatives économiques, 2015 . - p.64-65.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014) . - p.64-65
Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de la TVA, une taxe controversée : les origines de la TVA et son but, les critiques envers la TVA, les effets sur la consommation, la question de la TVA à valeur sociale et de son efficacité. Encadré : schéma sur les effets incertains d'une TVA sociale. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=108965 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7826 PER Périodique CDI Périodiques - Archives Disponible



